La marque CAMES désormais protégée par l’OAPI

Le Conseil Africain et Malgache pour l’Enseignement Supérieur (CAMES) a l’honneur de vous annoncer que la marque CAMES est dorénavant enregistrée officiellement auprès de l’Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI). Cette démarche constitue une avancée importante dans la protection du Label CAMES à l’échelle régionale.

L’enregistrement porte sur la reproduction de la marque, notamment le logo du CAMES et le sigle, et produit ses effets dans les dix-sept (17) États membres de l’OAPI, à savoir : le Bénin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Centrafrique, les Comores, le Congo, la Côte d’Ivoire, le Gabon, la Guinée, la Guinée-Bissau, la Guinée Équatoriale, le Mali, la Mauritanie, le Niger, le Sénégal, le Tchad et le Togo.

La protection conférée par ce Certificat d’enregistrement est valable pour une durée de dix (10) ans, à compter du 29 avril 2025, date de dépôt de la demande. Elle garantit au CAMES l’exclusivité de l’usage de sa marque et renforce la sécurité juridique de son identité visuelle sur l’ensemble de l’espace OAPI.

Cette initiative s’inscrit dans la dynamique de mise en œuvre du Plan Stratégique de Développement du CAMES 2024-2028, notamment son axe 2, dédié à la promotion, à la protection et au renforcement de la crédibilité du label CAMES au sein de l’espace africain de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.

Conditions d’utilisation du logo

Le CAMES rappelle par ailleurs, que l’utilisation de son logo est strictement réglementée. Toute utilisation abusive ou non autorisée, notamment à des fins promotionnelles, est formellement interdite. L’utilisation du logo du CAMES est soumise à des conditions particulières spécifiquement encadrées. Une charte d’utilisation de la marque sera diffusée auprès du grand public avec en son sein, libellées, toutes les conditions détaillées de son utilisation. Par cette mesure, le CAMES réaffirme son attachement à la protection de son image institutionnelle, à la valorisation de la qualité et de la crédibilité de ses actions au service de l’Enseignement supérieur et de la Recherche dans son espace et au-delà.